Il ne suffit pas de dénoncer, il faut proposer. Dans cette perspective, nous listons ci-après des améliorations simples qui pourraient être faites pour que le robinet du placement se tarisse et que cette mesure si dure pour famille et enfants, ne soit réservée qu’aux cas dans lesquels un danger avéré, une maltraitance, menace l’enfant dans son milieu naturel, aux cas dans lesquels aucune solution alternative n’existe.
Il n’en demeure pas moins qu’une vaste Commission d’enquête nationale s’impose, par un organisme indépendant qui pourra faire la lumière sur les pratiques existant en assistance éducative, plus largement encore sur tout ce qui concerne la protection de l’enfance socio-judiciaire.
Vingt et une propositions :
– 1. L’article 375 du code civil, fondement légal du placement, doit être réécrit pour que la notion de danger avéré consistant en des maltraitances psychologiques ou physiques soit clairement une condition constatée par le juge lui donnant la possibilité de retirer l’enfant de son milieu naturel.
– 2. Par modification de l’article 375-3 du code civil, l’enfant doit pouvoir être placé au domicile du parent qui a déjà la résidence de l’enfant et non pas uniquement « à l’autre parent » ou à l’ASE. En effet l’expression actuelle ne laisse au juge des enfants, en cas de suspicion d’inceste par exemple, que la possibilité de remettre l’enfant au parent suspect (« l’autre parent ») ou de le placer, le parent protecteur perdant de ce fait la possibilité de se voir confier l’enfant.
– 3. dès le dévoilement de faits d’inceste par un enfant, il doit exister une liste de pédopsychiatres victimologues référents (à l’instar de l’annuaire récemment institué en cas de troubles du neuro-développement à destination des juges, de la CRIP etc) auxquels le parent protecteur peut s’adresser dans un délai très rapide. Sur Rapport confirmant une suspicion ou une réalité de l’inceste, le parent protecteur peut saisir à bref délai la justice pour suspendre le droit de visite et d’hébergement du parent en cause.
– 4. En cas d’allégations de violences sexuelles par l’enfant, le juge des enfants ou/et la Cour d’appel des mineurs ainsi que les juridictions pénales doivent s’adjoindre lors de l’audition de l’enfant un professionnel du recueil de la parole de l’enfant et il doit y avoir application d’un protocole spécialisé du recueil de la parole de l’enfant.
– 5. La non-représentation d’enfant ne doit pas pouvoir entraîner de poursuites pénales si le parent a mis en œuvre la consultation du professionnel référencé.
– 6. Doit être créé un référé-protection de l’enfance permettant dans une quinzaine de jours au maximum à un parent protecteur d’obtenir une Ordonnance provisoire de suspension des droits de visite et d’hébergement du parent incriminé par l’enfant, sur production de tout élément de preuve et notamment du Rapport du pédopsychologue-victimologue consulté.
– 7. Pendant ce délai de saisine, aucune poursuite pour non représentation d’enfant ne doit pouvoir être mise en œuvre.
– 8. Suppression de la possibilité de l’astreinte et de l’amende civile que le JAF peut imposer à un parent pour renforcer l’exécution de la représentation d’enfant, la loi du 23 mars 2019 ayant mis dans des difficultés financières terribles les parents protecteurs dans les cas d’inceste.
– 9. Les auditions d’enfants victimes doivent se faire avec la méthode NICHD et en présence d’un adulte désigné par l’enfant, et s’il a un psychologue habituel, en sa présence.
– 10. Dans le cadre d’une procédure pénale, les outils informatiques et téléphoniques du parent suspecté doivent être dès le dépôt de la plainte, saisis systématiquement
– 11. Les procédures pénales avec constitution de partie civile concernant un enfant victime de délit ou de crime sexuel doivent être instruites dans un délai de 1 an au maximum.
– 12. La modalité de médiatisation des visites d’un parent dans le cadre de l’assistance éducative, doit être revue tous les trimestres. En effet un grand nombre de parents protecteurs sont sanctionnés par cette restriction de leurs droits pendant des durées extrêmement longues au prétexte d’une symétrie avec les droits du parent qui s’est vu retirer/suspendre les droits de visites et d’hébergement normaux sur un enfant faisant l’objet d’une mesure de placement. Cela met l’enfant victime en confusion entre le parent qu’il accuse et le parent protecteur.
– 13. Seule une formation collégiale de juges peut imposer à des parents des droits de visite sur un enfant placé limités à des visites médiatisées lorsque cette limitation est prévue pour une durée supérieure à trois mois. La déperdition du lien avec l’enfant est le résultat de ces visites médiatisées qui peuvent être une modalité imposée aux parents pendant des années dans la pratique actuelle.
– 14. En matière d’assistance éducative, la présence aux audiences du ministère public doit être obligatoire, et pas uniquement devant la Cour d’appel.
– 15. En matière d’assistance éducative, les Services sociaux doivent remettre leurs rapports rédigés en vue de l’audience, huit jours avant la date de celle-ci, faute de quoi un renvoi de l’audience est de droit.
– 16. De même que les avocats ont la possibilité d’avoir copie du dossier d’assistance éducative sur le fondement de l’article 1187 du code de procédure civile, les parents, premiers concernés, doivent avoir le même droit (alors qu’à l’heure actuelle ils ne peuvent que le consulter au greffe). Cette réforme s’alignerait sur les droits de la partie civile en matière pénale.
– 17. Tout type de rapport social doit être remis en copie et en intégralité à la famille, y compris le rapport d’évaluation suite à l’information préoccupante, et ce aux fins de respecter le principe de droit européen de l’égalité des armes et le principe général du respect du contradictoire.
– 18. La loi du 9 février 2022 institue l’obligation, sauf en cas d’urgence, d’investiguer une solution d’accueil pour l’enfant autre que le placement. La notion d’urgence doit être définie, faute de quoi cette notion sera à géométrie variable. Le code de procédure civile doit instituer l’obligation d’une audience pour le membre de la famille ou le tiers digne de confiance qui fait l’objet d’une évaluation afin que le résultat de l’évaluation ne soit pas remis à l’arbitraire des services sociaux mais soit soumis à un juge et soumis en conséquence au contradictoire.
– 19. Le mineur doit avoir le choix libre de son avocat, au lieu que celui-ci soit comme en pratique, uniquement choisi par le juge sur la liste des avocats de l’antenne des mineurs ou spécialisés.
– 20. La durée du placement en Foyer ou famille d’accueil ne doit pas pouvoir excéder la durée de 1 an. A l’issue d’un an de placement, l’audience de fin de mesure doit se tenir devant une formation collégiale et non devant un juge unique. En cas de refus judiciaire au retour de l’enfant dans sa famille, la formation collégiale de juges doit se prononcer sur les autres possibilités d’accueil qui lui sont soumises. Le refus par la justice du retour du mineur dans sa famille doit être dûment motivé et l’appel de cette décision doit pouvoir être audiencé par la Cour d’appel dans un délai fixe de 15 jours.
– 21. Le juge des enfants qui a prononcé le placement en Foyer du mineur doit dans les deux mois du placement, se rendre au Foyer pour constater et évaluer les conditions de son accueil et recueillir s’il a l’âge du discernement, toutes ses observations.
Bonjour je me présente mne Rioult,je suis grande tante de 2 petites filles qui pour moi vont êtres placées abusivement. Leurs parents leurs apportent de l »amour,elles ne sont pas maltraités ,les raisons du placement (sont qu’elles n’évoluent pas correctement ) les parents sont et ont toujours étaient volontaires ,font toutes les démarches pour leur filles. C’est un appel au secours d’une famille qui va être complètement brisée et qui pour nous,grand-mère,grande tantes, frères,et parents bien sur auront beaucoup de mal à vivre , et surtout pour les petites. Si vous pouviez, nous aider à agir de n’importe qu’elle manière nous vous en seront reconnaissant .Cordialement mne Rioult, une famille désespérée…..
Moi ma fille a été enlever et place dut a une simple accident et c’était supposer être mesur d’urgence et ses depuis le 7juillet 2022 et tout sais fais sans mon consentement
Besoin vraiment d’aide A la récupérer ont a été traiter pas de respect avec supervision extrême l’intervenant nous scrappé la vie et ma fille je la reconnais plus elle vient d’avoir 6ans
Bonjour Maitre Cerrada,
nous venons d’apprendre le décès de Catherine Duruflé dont les deux filles avaient été placées en janvier 2019 https://www.feminicides.fr/feminicides-janvier-2023/6.-catherine
Nous nous demandons si les enfants avaient été rendues à leurs parents, le sauriez-vous ?
Bien cordialement,
Claudia Renau (nous nous étions croisées à une audience de Catherine)
Bonjour,
dans les choses qui permettrait aux parents de pouvoir rapidement contester une IP, un rapport d’évaluation pour éviter un placement abusif serait de pouvoir avoir accès facile à ces documents pour une lecture à froid après l’entretien de lecture de ces documents. Pour le moment il n’est possible de consulter (pas de copie possible) ces documents que lorsqu’ils sont chez le juge.
Cordialement
Anne TESSIER
Ceci est des propositions de renouveau?!des articles ont été réviser?!je ne voudrais pas trop en dire mais je serais une des premières a en être totalement ravies,vraiment car il faut que tout ce système tout leur système de placements abusif d’enfants et financier et qui bien souvent si se n’est pas beaucoup trop souvent et a mon goût depuis bien trop longtemps également,nos droits et ceux des enfants sont bafoués il faut que sa change c’est plus possible de se faire arnaquer, dévalorisé et d’inégalités…..
Bonjour, je trouve que toutes ses mesures sont très biens, car il y avtrop de laisser aller. Et les jeunes passent leur vie entière en famille d’accueil, et le lien avec leur famille naturelle est rompu.
Bravo pour ces propositions pleines de bon sens.
A qui les avez-vous soumises ?
Bravo pour ces propositions pleines de bon sens. A qui ont-elles ete soumises ?
Bonjour,
Je me permets de vous contacter suite à une dénonciation d’inceste de la part du père sur notre fille. Depuis qu’elle est née, le père a des comportements douteux, d’abord il lui donnaient des noms obscènes comme diarrhée sur pattes, ou il disait je vais nettoyer sa vulve et autres vulgarités. et puis elle a dénoncé des caresses qui la gênaient. Et j’ai vu d’autres comportements obscènes que j’ai arrêter en le fâchant.
Je n’ai pas été écoutée, ma fille et moi avons été insultée, humiliée par la psy qui a crée un rapport complètement mensonger avec des interruptions virulentes subjectives et agressive et ignorant toutes les violences que j’ai pu mentionner. j’ai moi même été victime de ses manipulations.
La juge des enfants a été odieuse avec moi et ma fille et ne nous a pas écoutées.
Et la situation a été retournée, le gentil papa et la méchante maman alors même qu’il a manipulé mon voisinage jusqu’à me faire agressée avec ma fille. Rien n’a été prise en compte.
Merci de me joindre.
Je suis désemparée
Bonjour, contactez nous sur contact@lenfanceaucoeur.org
Bonjour, je suis dans la même situation et de plus l’AEMO conclue à un placement pour la 2 eme fois en 1 an alors que la fille dénonce un père alcoolique, elle a trouvé des fusils dans sa propre chambre, il est violent physique et psychologiquement, mais il arrive toujours à retourner la situation et le faire passer pour une manipulatrice! Je suis accusé d’aliénation parlerais en justice pour protéger ma fille et il a réussi à me faire condamner en correctionnel!
Je suis devenu la maman dangereuse psychologiquement pour ma fille. Il arrive toujours à retourner chaque situation et il est devenu la « victime »!! Mais que fais la justice française! Tout le monde autour de moi est retourner de cette injustice, sauf les assistantes sociales et les juges. Aidez nous svp, nous passons au JE le 18 janvier 2024 et ma fille risque d’être placé comme l’avais déjà dis le JE en janvier 2023 si le « conflit parental » ne cessait pas malgres les dénonciations effrayantes de la fille. Elle a récemment porté plainte pour des fait sexuels de la part de son père, elle m’a été remise par la police à l’école et elle a craqué , je ne le savais pas. Elle a 10 ans et est en plein construction. Svp c’est un appel au secours, elle est réellement très équilibrée et n’encourt aucun danger chez moi.
Bonjour
Bval absolument besoin ee votre aide car je suis victime d une éducatrice ase qui fait tout pour que je ne récupère pas ma fille.
Bonjour je m’appelle Emmanuelle et le spemo on fait un faux rapport pour demander à la juge de placer ma fille handicapé qu’est ce que je peux faire.
Je vois quelques problèmes dans vos propositions :
Le juge ne prononce en aucun cas des « placements en foyer », mais « des placements en lieu neutre ». C’est l’ASE qui place soit en foyer, soit en FA, en fonction des places qu’ils ont et pas du profil de l’enfant. Il faut réécrire cette partie pour être exacts et cohérents.
Par ailleurs il manque à mon sens l’obligation que les évaluations et le suivi des familles soient réalisés par des professionnels différents, avec interdiction de concertation entre les parties. Les rapports devraient suffire.
Ensuite, les délais d’appels sont scandaleux. Il faut aligner le droit pénal et la protection de l’enfance. En dehors de tout danger avéré médicalement : trace de coups, violences sexuelles, l’appel doit être SUSPENSIF de la décision du J.E
De même que les décisions d’OPP. qui ne devraient être motivées QUE par des négligences physiques graves, un danger imminent pour la santé de l’enfant.
Il faut obliger les services sociaux à un minimum de 4 rendez-vous avec les familles. Bien souvent ils se contentent de 2 rdv, dont un dans leurs locaux pour faire partir leurs rapports, voire leurs saisines de l’autorité judiciaire.
En effet, la notion de « danger » doit être absolument caractérisée et prouvée. Toute notion subjective ou théorie psychologisante doit être réputée non écrite et bannie des rapports sociaux. Par exemple les troubles du comportements ou de santé type énurésie/encoprésie sont systématiquement mis en lien avec l’environnement de l’enfant même si un suivi médical existe !
En finir avec l’anonymat des signalements. Les dénonciations calomnieuses sont trop nombreuses.
Respect du contradictoire essentiel. Les familles ne sont jamais entendues. Les juges se contentent de valider les décisions de l’ASE.
Bonjour, par deux fois mon fils vient de m’être retiré et placé dans un hôpital secret il est autiste léger avec des troubles. Il va avoir 13 ans et j’ai subi les évaluations et rapports de l ASE qui m’incrimine en tant que personne maltraitant, involontairement, psychologiquement, et que je ne donnerai pas les traitements à Mon Fils. Ce qui est malheureusement faux je me sens démuni. Je n’ai pas de nouvelles de mon enfant. Depuis plus de 20 jours. Les Educatrice me donnent de temps en temps des nouvelles à 20 ans que grâce à eux et au placement, mon enfant fait des progrès, et qu’il m’attribuent tous ces troubles et exige une deuxième expertise psychiatrique car j’en ai déjà eu une où on m’avait rendu mon enfant mais la deuxième fois qu’ils viennent avec la police, les pompiers et qu’il interne de force dans un établissement tenu au secret depuis qu’il est petit je m’occupe de lui de façon très attentive et très attentionnée car il a montré les troubles très jeunes et il a été suivi directement Darriere par les services. On m’attribue aussi le fait que l’enfant n’arrivait pas à aller à l’école et que pendant une année, les Educatrice, tout d’abord, AEM O, puis après PAD m’ont obligé à tenir une pression intenable et insoutenable à mon enfant pour qu’il soit scolarisés limite de force je gronder mon enfant alors qu’il n’y arrivait pas du tout. J’ai fini par écouter mon enfant et malheureusement son état psychique s’est dégradé. il est devenu très agressif et violent surtout envers lui-même et la seule personne qu’il a agressé. C’était moi alors que nous nous entendons parfaitement. De plus, il ne voulait plus sortir de la maison, ni être confronté avec l’extérieur ce qui m’a amené à demander de l’aide auprès de l’hôpital de jour dans lequel il était suivi mais je n’ai eu rien d’autre que appeler les pompiers, ils pourront le gérer et à ce moment-là on pourra l’interner car il y a aucune place. Nulle part. Voilà ce qu’on m’a répondu à plusieurs reprises, même quand j’ai dit aux éducatrices les violences qu’il se passaient à la maison , la seule chose qu’on a fait, c’est de me donner les numéros de téléphone de info suicide, car le petit menacé de mettre fin à ses jours je ne suis pas sûre que c’est quelque chose qu’il aurait fait. Je pense que c’était sa colère qui faisait qui prenait des mots très fort , mais on ne m’a jamais écouté, j’ai engagé deux Avocat et même Maitre Amas qui s’occupe de moi me parle de placement abusif et notamment le fait que les autistes te rapporte beaucoup plus d’argent aux établissements qu’il les reçoivent. On ne parle plus de bien-être, de soins ou de quoique ce soit envers mon enfant , car actuellement il n’y a plus aucun lien entre nous. J’ai des dessins parfois qui me reviennent et l’espérance d’un appel médiatique très prochainement. Je n’imagine son chagrin pour la deuxième fois convient l’arracher de son domicile de ses habitudes et que aucun médecin ne nous aide et qu’on se fait enfoncer par les services sociaux et la Juge qui ne lui même pas en doute, les rapports qu’il la plupart sont mensonger, et que je ne peux prouver je me suis battu pendant quatre ans pour lui pour lui assurer un avenir, une autonomie. Essayer de lui redonner le goût mais en vain et maintenant on me bassine en me disant que le placement c’est formidable et que c’est ce qui lui irait le mieux et surtout de m’écarter définitivement, je n’ai rien fait de mal. Mon enfant n’est ni battu ni affamé ni maltraité. Je lui donne tout l’amour que je peux et toute l’attention. Je suis extrêmement patiente car n’oublions pas mon job depuis maintenant 22 ans je suis aide-soignante on dit toujours qu’il est difficile de soigner les siens et plus facile les autres , mais j’ai tenu car j’ai eu un passé mouvementé et connu moi aussi enfant des services sociaux alors j’ai fait tout ce que je pouvais pour que tout aille bien pour lui et le malheur a été que je demande de l’aide car il devenait de plus en plus agressif. La réponse a été violente , le jugement émotionnellement m’a beaucoup touché. Je me suis senti comme une criminelle et là maintenant j’ai l’impression qu’on m’a amputé une partie de mon cœur. Mon Fils me manque. Que puis-je faire de plus j’ai compris qu’il ne comptait pas me le rendre après la période d’hospitalisation prévue pour un mois , il compte le placer au désiratas , bien entendu des services sociaux qui nous ont emmené jusque-là dans un foyer ou une famille d’accueil, alors que l’enfant a un handicap reconnu par 7 diagnostics, dont l’imminent service autiste de Marseille : CRA centre de recherche autiste le petit apparemment est bien, mais je pense qu’il doit être terrorisé car il a déjà vécu 18 jours d’hospitalisation en 2022 où il a fait une tentative de suicide à l’âge de 10 ans, en essayant de se pendre dans la salle de bain avec une serviette, alors que le service était surveillé par caméra et entièrement fermé et sécurisé j’ai l’impression qu’il cherche n’importe quel prétexte et notamment essayer de me faire passer pour quelqu’un d’instable ou de déséquilibré. Comme ça il pourrait faire ce qu’ils veulent mais j’ai demandé lors du jugement à avoir une seconde expertise, psychiatrique, afin de prouver que je ne suis pas incapable de m’occuper de mon enfant, car je l’assume depuis de nombreuses années, soit sa naissance jusqu’à la séparation. Il y a neuf ans avec le papa. Depuis je m’en occupe seule et assume seule , le Papa intervient mais en pointillé. S’il vous plaît, donnez-moi des conseils
Bonjour
Désolé pour toute les faute d’écriture qu’il i aura
J’ai ma belle fille qui a été placé provisoirement pour soi disant un enfant en danger pour inseste
Rdv tribunal le 19 decembre
Pour faire assez rapide ma belle fille et tdah tsa sévère depui 1 mois edemi
Elle c’est déclencher une crise ou elle sort plein de chose à caractère sexuel sa lui fait mal et comme elle se San pas aidé par les professionnels qui la suive son tdah tsa lui déclenche des crise qui la fin insulté tapé voir même menacé de se faire mal elle même
On a demandé de l’aide partou cmpp sessad sa neurologue des terapi. Son rendez-vous neurologue qui et le 5 décembre allez ns permettre de voir la lumière pour aidé ma belle fille et aussi rassuré le juge pour le 10. Ne se fera pas puisse que l’éducateur qui ne connaît rien au tdah tsa à annulé le rdv neurologue alor qu’on lui dit que c’est vital pour la petit car pour l’éducateur c’est ma femme qui cause le danger alor quond se bat tous les jour avec son handicap
Alor je voudrai de l’aide on c’est plis quoi faire on a peur pour la petite on c’est pas ce quel pourai faire a cause de son handicap
Bonjour je suis d’accord avec certaines de vos propositions, le délai d’appel devrait suspendre le placement, les délais d’appel doit être plus court peut importe que les tribunaux soit déborder ce ne sont pas les justiciables qui doivent en pâtir, il ne devrais pas y avoir qu’un seul juge mais un système différent peut être comme le juge d’instruction et le juge des libertés , il est nocif de concentré tout les pouvoirs dans les mains d’un seul juge , les grands parents devraient être le second choix plutôt que le placement en famille d’accueil et prioritaires par la filiation c’est cela qui doit favorisés,la loi française ne doit pas primé sur le droit international de l’enfant ou le droit européen,d’ailleurs il me semble que la primauté reviens au droit européen , le juge ne doit pas faire l’autruche quand on demande une audience à plusieurs reprises que ce soit par la famille élargie ou les avocats aujourd’hui certains magistrats vous ignore, vous prennent de haut, vous prive du droit aux débats contradictoires, on parle de vous vous devez êtres présent c’est la loi, voir vous dénigre et je l’ai vue de mes propres yeux affiche leur racisme quand il s’agit d’enfants étrangers , peut-on me dire pourquoi un placement qui doit durée aux maximum 2 ans ce retrouve avec un délai de presque 5 ans et tout cela sans motifs et sans justifications ??? alors que la loi dit que le juge doit motivé sa décision ,c’est pour cela que la loi doit être changer articles 375 et suivants c’est de cela qu’il s’agit et qui pose problème dans les placements abusifs, alors changer la loi et forcer les sénateurs et députés à ce pencher sérieusement sur ce problème de société . Je suis désolé quand vous crée des lois et vous ne protéger pas les justiciables cela deviens votre probléme . Quand vous écriver aux gardes des sceaux successifs ,ils vous répondent tous ah!!! on peux rien dire c’est l’indépendance de la justice , ok !!! mais dans ces conditions on ne doit pas privé les justiciables de leurs droits sinon le mot justice n’a aucun sens. Ce qu’il faut retenir. La loi doit changer , le juge ne doit pas être seul juge et les délais d’appel de 2 ou 3 mois maximum ,tribunaux déborder ou pas c’est pas notre soucis , qu’ils ce concentre sur des cas verifiés et sérieux au lieu d’encombrer les tribunaux et nous avons la possibilité de porter plainte contre le juge et les services sociaux mais le tribunal de Montauban par exemple le procureur ne vous répond même pas, quand vous le saisissais et ça c’est illégal ,,Alors battons nous pour nos enfants avec force