ETAT DES LIEUX DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE : L’ETAT D’URGENCE

  1. Des chiffres, des rapports, des études sur la maltraitance subie par les mineurs…

… mais pas de mesures concrètes pour enrayer la spirale de la violence et stopper net les dysfonctionnements de la prise en charge des enfants par l’Etat.

Des associations et organismes nationaux et internationaux rendent régulièrement des statistiques et des rapports sur la violence envers les enfants.

L’Etat français est tenu informé !

Voici quelques études réalisées ces dernières années :

2000, Enquête nationale sur les violences envers les femmes en France (Enveff)  7,2% de personnes ont fait l’objet d’une violence sexuelle de quelque nature avant l’âge de 18 ans.

2003, L’ONU accable la France dans un rapport préliminaire du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’Homme : Les actes pédocriminels sont sous-estimés et négligés en France. (Rapport de Juan Miguel Petit)

2006, l’Inserm et l’Ined pour la recherche sur le SIDA : 8,8% des femmes et 2,8% des hommes soit 5,8% des 12 364 personnes interrogées par téléphone déclarent avoir subi au moins un rapport ou une tentative de rapport sexuel forcé avant l’âge de 18 ans. Enquête contexte de la sexualité en France (CSF) à l’initiative de l’ANRS.

2009, l’IPSOS pour AIVI révèle suite à un sondage par téléphone que 2 millions de français déclarent avoir été victimes d’inceste soit 3% de la population. C’était à ce jour le seul chiffre spécifique à l’inceste dont nous disposions en France.

2010, le Conseil de l’Europe : 1 enfant sur 5 en Europe serait victime : de violences sexuelles, pornographie, sollicitation par le biais d’Internet, prostitution et corruption. On estime que dans 70% à 85% des cas, l’auteur des violences est quelqu’un que la victime connaît et en qui elle a confiance. Le chiffre estimé d’UN sur CINQ ressort des résultats combinés de diverses études menées par des équipes de chercheurs à travers l’Europe et coïncide avec les statistiques avancées par l’Unicef,l’Organisation internationale du travail et l’Organisation mondiale de la santé.

1998 à 2012, l’ACE Study aux USA : la plus grande étude jamais réalisée dans le monde sur les traumatismes dans l’enfance et ses répercussions, révèle que 21% des 17 000 répondants déclarent avoir été victimes de violences sexuelles dans leur enfance. L’ACE a donné lieu à 81 études scientifiques. L’OMS a standardisé l’étude ACE entre 2009 et 2011 pour qu’elle soit applicable dans tous les pays qui le souhaitent.

2014, l’OMS : 1 femme sur 5 et 1 homme sur 13 déclare qu’il a été violenté sexuellement dans son enfance. (Rapport de situation 2014 sur la prévention de la violence dans le monde).

Selon le SNATEM, les cas d’inceste représentaient 75 % des situations d’agressions sexuelles sur enfants (SNATEM, 1999).

En conséquence, le chiffre de l’inceste de 4 millions de victimes en France reste encore sous déclaré.

2017,  L’Enfant Bleu Enquête réalisée par Harris Interactive en ligne du 18 au 20 octobre 2017. Échantillon de 1030 personnes, représentatif des Français âgés de 18 ans et plus.

Interrogés sur leur propre enfance, plus de 2 Français sur 10 (22%) relatent des événements assimilables à de la maltraitance.

  • 16% de ces victimes auto-déclarées témoignent d’une maltraitance de nature sexuelle (principalement en des attouchements surtout vécus par des jeunes filles)
  • 8% font état d’une maltraitance psychologique (menaces, insultes, humiliations)
  • 5% de violences régulières (coups)
  • 3% de négligence répétée (soins, hygiène).

68% de ces victimes déclarées font état d’une maltraitance ayant eu lieu au moins en partie dans leur propre famille.

Deux tendances lourdes apparaissent parmi ces victimes déclarées : 80% des Français déclarent ne pas avoir parlé des maltraitances vécues au moment des faits. Parmi les personnes affirmant avoir parlé de leurs maltraitances, 61% estiment que cette situation s’est arrêtée totalement ou partiellement suite au révélations.

Malgré toutes ces informations,

Deux enfants meurent chaque jour sous les coups de leurs parents  ET  Les violences sexuelles touchent en majorité les enfants

ECLAIRAGE DE SPÉCIALISTES:

Deux enfants meurent chaque jour sous les coups de leurs parents

Cette formule-choc, calquée sur celle des violences faites aux femmes, peu de personnes la connaissent, aucune campagne nationale ne la reprend. « La difficulté, avec la maltraitance, c’est qu’on ne veut pas la voir », explique Anne Tursz, épidémiologiste à l’Inserm qui estime à 700 le nombre d’enfants tués ou maltraités à mort chaque année par leurs parents. Ce phénomène, baptisé “l’aversion de voir”, a été décrit par deux spécialistes américains. La maltraitance est trop dérangeante, elle se déroule au sein des familles et peut même toucher les nouveau-nés… Quelque part, on s’en sent tous un peu coupables. »

Combattre « l’aversion de voir », mieux repérer, mieux signaler, sont les enjeux essentiels de la lutte contre la maltraitance. En 2007, une grande loi a refondé en ce sens le système de protection. Sur le volet repérage, elle insistait notamment sur la nécessité de mieux former enseignants, médecins et policiers. Mais ces injonctions n’ont pas été suivies d’effets : durant leurs sept ans d’études avant l’internat, les médecins n’ont par exemple qu’une heure de cours sur la question comme sur beaucoup d’autres sujets. Ces derniers ne seraient d’ailleurs à l’origine que de 5 % des signalements. « Alerter n’est jamais un acte anodin et il est difficile de mobiliser les médecins pour des formations », reconnaît la vice-présidente du conseil national de l’Ordre des médecins, Irène Kahn-Bensaude.

Les violences sexuelles touchent en majorité les enfants

Mars 2015 – Une enquête inédite réalisée auprès des victimes insiste sur l’urgence sanitaire et sociale d’une meilleure prise en charge.

Les violences sexuelles sont fréquentes, leurs conséquences gravissimes, leur prise en charge largement insuffisante. Le sujet reste tabou et mal documenté.

L’un des principaux enseignements : plus de 80 % des répondants ont subi leurs premières violences sexuelles dans l’enfance. Quelque 30 % des victimes l’ont été à la fois dans l’enfance et à l’âge adulte.

« Avoir été victime enfant augmente les risques de l’être à nouveau ensuite, explique la psychiatre Muriel Salmona. Ces personnes sont repérées par les agresseurs. » Seules 20 % sont victimes uniquement à l’âge adulte. Parmi les répondants, 68 % ont subi au moins un viol et 40 % rapportent une situation d’inceste.

« Tout le monde fermait les yeux »

Dans la majorité des cas, les victimes sont des enfants, et les agresseurs des proches. Une victime mineure sur deux a été agressée par un membre de sa famille.

Dans le cas des mineurs, il est fréquent que les violences soient infligées par plusieurs agresseurs, en réunion ou de façon successive. Un répondant (tous sont anonymes) énumère ainsi ses agresseurs : « De 3 à 10 ans, [auteur] masculin, 50 ans, grand-père maternel. De 5 à 7 ans, masculin, 15 ans, frère. À 12 ans, masculin, 15 ans, autre frère. À 15 ans, masculin, 22 ans, petit ami. De 7 à 18 ans, dans la sphère publique, exhibitions sexuelles. » Près du quart des auteurs de violences sur mineurs étaient eux-mêmes mineurs au moment des faits.

L’enquête souligne à la fois de graves failles dans le repérage et l’extrême solitude des victimes. Seules 4 % des personnes agressées dans l’enfance ont été prises en charge par l’Aide sociale à l’enfance. « Un regard attentif sur mes comportements aurait suffi, mais tout le monde fermait les yeux », relate un répondant. « J’aurais aimé qu’une vraie enquête sociale se soit déroulée. Ma grande sœur a été placée, et personne ne s’est occupé de son petit frère et de sa petite sœur », témoigne un autre.

Le rapport dévoile également des conséquences dramatiques : 42 % des répondants ont déjà fait une tentative de suicide, et 65 % estiment que l’impact sur leur qualité de vie est « très important ».

La quasi-totalité estime que les faits ont eu des conséquences sur leur santé mentale, provoquant addictions ou conduites à risque. Plus la victime était jeune au moment des faits, plus l’impact est grave.

Or, la plupart n’ont eu aucune prise en charge immédiate après les faits, et les victimes mettent en moyenne… treize ans à trouver une réponse médicale adaptée. « Pourtant, les troubles peuvent être guéris si les victimes sont prises en charge, entourées, protégées », affirme Muriel Salmona. L’objectif de l’enquête est de faire progresser la connaissance du phénomène.

 Seules 30 % des victimes ont porté plainte.

En juin 2015, l’UNICEF France avait publié, avec le soutien de ses partenaires, « Chaque enfant compte, partout tout le temps », un rapport alternatif à celui de l’Etat, présentant un constat sévère sur let interpellant déjà les autorités sur la difficulté de la France à protéger ses enfants contre toutes les formes de violence. Les experts onusiens ont confirmé en 2016 ce diagnostic sévère et alarmant.

« Force est de constater qu’une véritable politique publique de l’enfance et de l’adolescence n’existe toujours pas, malgré les recommandations réitérées des experts de l’ONU et les alertes répétées du monde associatif. Nous demandons une feuille de route partagée sans laquelle ces recommandations resteront sans effet, et nous nous tenons prêts à travailler dans les meilleurs délais avec le gouvernement, les parlementaires, les institutions indépendantes et l’ensemble des acteurs de la société civile », appelle Jean-Marie Dru, Président de l’UNICEF France.

2015 | Enquête IVSEA

Les enfants victimes d’une première violence sexuelle ont 70% de risque d’en subir de nouveau s’ils ne sont pas reconnus et pris en charge. L’étude montre que 83% des victimes n’ont jamais été reconnus comme tels, ni protégés.

2016 | Rapport Innocenti de L’UNICEF

Le titre du rapport parle de lui-même “LES ENFANTS PEUVENT ATTENDRE” ! En effet Les résultats sont préoccupants pour la France car sur l’ensemble des critères d’inégalité, la France occupe le 28e rang sur 35 pays de l’UE/OCDE. De plus, en termes d’inégalités dans l’enseignement, la France se trouve en fin de classement (35e position sur 37).

 

  1. Dispositif français actuel pour les enfants maltraités

L’Aide Sociale à l’Enfance (ASE) — Constats alarmants des dysfonctionnements et abus de pouvoir de cet organisme :

« Six milliards d’euros sont dépensés chaque année de façon empirique, sans que l’on cherche à contrôler les acteurs de la protection de l’enfance, ni à connaître l’efficacité de ces interventions. »

« Les contrôles n’interviennent que lorsqu’un scandale ou une carence grave y oblige. Les juridictions financières proposent un changement d’attitude. L’exécution de décisions de justice, l’éducation de jeunes confiés à des tiers, le soutien à des familles en grande difficulté ne peuvent rester sans contrôle. »

Un taux de placement au plus haut :  En 2013, pas moins de 288 300 enfants en France sont l’objet de mesures de protection mises en place par les services dit de « la protection de l’enfance ». Parmi eux la moitié des enfants sont placés hors du cercle familial. Le taux de placement en France ne cesse d’augmenter, il n’a jamais été plus élevé toutes époques confondues et est sans commune mesure avec les autres pays européens.

2012, Déclaration de Pierre Naves directeur de l’IGAS (Inspection Générale des Affaires Sociales)

« Un enfant sur deux ne devrait pas être placé. »

2013 , La Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme (CNCDH) dresse ce constat terrible sur la France

« Les auditions des différents acteurs de la protection de l’enfance ont mis en évidence des distorsions entre les textes et la pratique et le manque de mise en œuvre des recommandations des organes internationaux, notamment les directives des Nations unies du 30 octobre 2009 concernant les modes non traditionnels de prise en charge des enfants et la recommandation du 16 mars 2005 du Conseil de l’Europe relative aux droits des enfants vivant en institution. La CNCDH constate que plusieurs recommandations formulées en 2001 n’ont pas été retenues et restent pourtant d’actualité».

Le champ d’intervention de la protection de l’enfance est aujourd’hui tellement large que la masse des évaluations à produire nuit à l’évaluation rapide et complète des situations. La loi n’a pas défini les notions clés qui doivent fonder la protection de l’enfance, en particulier celles du danger ou de l’intérêt de l’enfant. Cette absence de définition place les travailleurs sociaux et les acteurs de la protection de l’enfance dans des situations très complexes. Cette absence, conjuguée au manque de critères d’évaluation et d’indicateurs de séparation, conduit trop souvent au non-respect de l’intérêt supérieur de l’enfant. »

Chiffres recueillis au sein des services de l’ASE    

– 68 000 placements ne sont pas motivés (témoignage de Pierre Naves, alors inspecteur général de l’ASE en 2012)

– 150 000 à 200 000 enfants sont retirés à leur famille chaque année pour un placement en foyer.

 

  1. La maltraitance, des dépenses de plusieurs milliards par an

Des dépenses qui ne prennent pas en compte :

  • Les frais d’enquêtes sur environ 300.000 familles. Pourtant seule 4% des victimes ont pu trouver de l’aide de la part de l’ASE.
  • 40% de nouveaux SDF, issus de ces enfants placés à la charge de la société.
  • 60% des SDF ont connu un passage à l’ASE au cours de leur histoire, vu la destruction psychologique des enfants placés, la délinquance, suicide, drogués, prison (…)

En plus des interventions des services de protection de l’enfance, le coût est lié notamment aux hospitalisations, aux troubles psychiques, aux frais de Justice et aux dépenses de santé, et à plus long terme, à la perte de productivité individuelle, arrêt de travail, RMI… (OMS, 2010).

Aux États-Unis, les coûts directs et indirects des maltraitances sur enfants est estimé à la somme de 94 milliards de dollars par an, soit 1% du PIB. (OMS, « Guide sur la prévention de la maltraitance des enfants : intervenir et produire des données », 2006).

Si l’on transpose ces chiffres proportionnellement à la population française, le coût serait d’environ 14,5 milliards d’euros par an.

 

  1. Les conséquences de la maltraitance sur la santé

1998 – 2012,  L’ACE Study aux USA

Plus les traumatismes dans l’enfance se cumulent, plus les conséquences à l’âge adulte sont graves : tant sur le plan mental (dépression chronique, tentatives de suicide, addiction au tabac, à l’alcool et aux drogues dures) que sur le plan physique (maladies auto-immunes, obésité, troubles cardio-vasculaires, cancer, diabète, douleurs chroniques inexpliquées) que sur le comportement sexuel (grossesses précoces, grossesses non-désirées). Plus de 50 ans après les faits, certains traumatismes peuvent conduire à la mort prématurée.

 

1997, Etude Rodriguez

Le risque que s’installent des troubles psychodramatiques chroniques est de 87% des cas des enfants qui ont subis des violences sexuelles et de 100% dans le cas des victimes de l’inceste.

 

2000, Etude McFarland

Les troubles post-traumatiques (psychologiques & neuro-biologiques ; altérations des circuits émotionnels et de la mémoire) sont des réponses universelles et normales présentes chez toutes victimes suite à un traumatisme et s’installent dans la durée si rien n’est fait pour protéger et soigner les victimes.

2009, Etude Brown

Les risques de mort précoce par accidents, maladies, suicides, maladies cardio-vasculaires, diabète, obésité, troubles de l’immunité, troubles psychiatriques, addictions, troubles d’alimentation pour avoir subi des violences dans l’enfance peut faire perdre 20 ans d’espérance de vie.

2010, Etude Felitti et Anda

Le principal déterminant de la santé à 55 ans est d’avoir subi des violences sexuelles dans l’enfance.

Modification de gènes

2003, Etudes Douglas Bremner et son équipe de chercheurs à Berlin, confirmées en 2009, 2012 et 2013.

Les violences sexuelles et psychologiques s’inscrivent dans l’ADN transmissible et laissent des traces génétique jusqu’à la 3e génération (recherche UNIGE 2012) et dans le cerveau visible en IRM (dès 2003).

2011, Etudes Nader Perroud

la maltraitance créée une modification du gène NR3C1.

 

PROPOSITIONS/PRÉCONISATIONS de L’ENFANCE AU CŒUR

 

  • Des campagnes régulières d’information et de prévention sur des chaines publiques à des heures de grande écoute, ainsi que sur les chaines dédiées aux enfants.
  • Prévention sur les dangers d’internet dans les écoles
  • Avoir de vrais référents dans les écoles vers lesquels les enfants pourraient se tourner.
  • Vérifier le casier judiciaire (tous les ans) de personnes embauchées dans TOUT lieu de travail avec des mineurs.
  • Notifier toute mesure de mise en examen, ou mise à pieds, ou enquête dans le casier judiciaire.
  • Informatisation de toutes les familles suivies par les travailleurs sociaux à l’échelle nationale (si cela avait été le cas, Marina, Inaya…et beaucoup d’autres enfants, seraient en vie).
  • Responsabilisation des acteurs de la protection des enfants, avec sanction
  • Relancer avec une volonté politique forte : le devoir de signalement (beaucoup de pédiatres et témoins ne signalent pas et les violences continuent) et le principe de non-assistance à enfant en danger.
  • Interdiction d’exercer une activité en contact avec des mineurs pour toute personne mise en examen.
  • Application réelles des peines.
  • Formation obligatoire des acteurs de l’enfance à la détection de la maltraitance : instituteurs, professeurs, directeurs d’école, médecins, infirmières.
  • Création d’une Commission interdisciplinaire avec les associations expertes.

 

Faisons de la maltraitance faite aux enfants  la grande Cause nationale 2020

« Les enfants qui font dès le début de leur vie l’expérience de l’amour, du respect, de la compréhension, de la gentillesse et d’un soutien affectueux, développent évidemment d’autres traits de caractère qu’un enfant qui se heurte dès le départ à l’abandon, la négligence, la violence ou la maltraitance, lorsque ces éléments manquent, ce qui est le cas dans l’enfance de tous les dictateurs que j’ai étudiés (Hilter, Mussolini, Staline, Ceausescu…), l’enfant aura tendance à glorifier la violence qu’il a subie et à l’exercer lui-même plus tard, sans limite, chaque fois qu’il le pourra. Son corps n’apprend pas ce que nous voulons lui inculquer par des mots, mais ce qu’il vit par lui-même. De ce fait, un enfant battu et maltraité apprend à battre et à maltraiter, alors qu’un enfant protégé et respecté apprend à respecter et à protéger les plus faibles que lui. Parce qu’ils ne connaissent l’un et l’autre que cette expérience. » 

Alice Miller

 

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