Un OVNI vient d’attérir dans le droit pénal censé protéger les mineurs !

COMMUNIQUE DE PRESSE :  Article 2 du projet de loi contre les violences sexistes et sexuelles 

 Un OVNI vient d’attérir dans le droit pénal censé protéger les mineurs !

Dans son projet de loi sur la répression des infractions sexuelles commises contre les mineurs, la secrétaire d’Etat Marlène SCHIAPPA a abasourdi tous les professionnels : elle avait une surprise pour eux. Mais personne ne lui dira merci.

Que s’est-il donc passé ? une nouvelle raison de correctionnaliser le viol d’enfant.

Peut-être partie d’un bon sentiment, l’envie de faire un cadeau à la protection de l’enfance est devenue un moyen de lui faire encore davantage du tort.

En effet dans son projet de loi contre les violences sexuelles présenté en ce moment devant l’Assemblée nationale, un article 2 vient « inventer » un nouveau délit : l’atteinte sexuelle avec pénétration. Cet ovni consacre la pratique déjà actuelle de la correctionnalisation du viol et ne pourra que la faire prospérer.

De quoi s’agit-il ? une méconnaissance totale de la psychologie des victimes.

Partant du principe que le viol d’un enfant n’est souvent pas puni car le non-consentement de l’enfant n’est pas clair … pour éviter un acquittement « sec » l’article 2 du projet de loi a un plan B : s’il n’y a pas viol il y a « a minima » atteinte sexuelle avec pénétration, un nouveau délit …

Le raisonnement est le suivant : comme l’atteinte sexuelle n’est pas lourdement punie dans les textes actuels, qu’à cela ne tienne « on » ajoutera la pénétration et on la punira de dix ans de prison !

C’est donc bien un tour de passe-passe qui a lieu devant les professionnels ébahis.

La pénétration sexuelle qui caractérisait jusque là le viol devient tout à coup (dans le projet de loi) une atteinte sexuelle qui est rappelons-le, le « moins grave » des abus sexuels sur mineurs (article 227-25 du code pénal « le fait, par un majeur, d'exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d'un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende ».)

mais on la punit davantage pour maquiller le tour de passe-passe.

 Or :

1- DÉJÀ ce délit d’atteinte sexuelle était critiquable en soi, tel qu’il existe depuis l’origine 

LES RAPPORTS SOCIAUX SONT-ILS ÉCRITS DANS LE MARBRE ?

2018 05 placement enfants

Il faut le croire, sinon l’on se demande bien pourquoi les rapports sociaux ont une telle (mauvaise) influence sur les juges !

Le problème : le juge, qu’il soit juge des enfants ou juge aux affaires familiales, ne sort pas de son Cabinet, c’est bien connu. Notez que rien ne l’en empêche ! Il peut, dans le cas du juge des enfants, visiter des foyers …mais il ne le fait jamais. Pourquoi ? Eh bien précisément « à cause » ou « grâce » à ces fameux rapports sociaux. Les juges se fient aveuglément aux rapports sociaux car les gens qui les rédigent sont sur le terrain alors qu’eux sont enfermés dans leur Cabinet.

  • Des rapport sociaux pour qui ?

Les rapport sociaux, que ce soient des rapports d’enquête sociale, des expertises, ou qu’ils répondent à des noms compliqués (rapports d’AEMO, de MJIE etc) sont prescrits par les juges (d’enfants/JAF) pour en savoir davantage sur le fonctionnement des familles, la situation de l’enfant, la personnalité des parents. Ainsi, tout parent comparaissant devant ces juridictions, tout enfant en cause va se retrouver ainsi « expertisé ».

  • Des rapports sociaux pour quoi ?

Ces rapports sociaux vont donner une « radiographie » familiale et un genre de « fiche d’identité » sur l’enfant – et jusque là, cela ne semble pas être critiquable, n’est-ce pas ? Le juge n’a pas la possibilité d’entrer dans chaque famille pour savoir ce qu’il s’y passe, peut-on penser.

  • Le problème des rapports sociaux : la qualité de l’enquêteur et la fiabilité de l’enquête.

Les enquêteurs sociaux sont majoritairement des assistantes sociales et des psychologues. A priori des professions adaptées aux enquêtes qui leurs sont demandées. Mais si ces enquêtes n’étaient qu’un élément d’information donné au juge, avec la marge d’erreur que toute information possède, il y aurait adéquation entre ces professions et les missions qui leur sont confiées. Mais là où le système se révèle pervers et où il est nécessaire de remettre en cause cette adéquation et ses conséquences, c’est lorsque l’on constate l’autorité absolue que ces rapports ont acquis auprès des juges. Une autorité absolue absolument imméritée et très dangereuse.

En effet il est possible d’affirmer que les décisions rendues par les juges ne font qu’entériner les rapports qui ont été rendus. L’importance de ces rapports sociaux est telle qu’un mauvais rapport équivaut à une mauvaise décision judiciaire. Or pourquoi les enquêteurs sociaux, qu’ils soient assistants sociaux ou psychologues, seraient-ils infaillibles ? Pourquoi détiendraient-ils une vérité définitive et incontestable sur la famille et/ou sur l’enfant qu’ils ont ainsi « expertisés » ? C’est ainsi que constatant combien de rapports sociaux ont entraîné des décisions judiciaires catastrophiques, on est conduit à regarder de plus près ces rapports sociaux. C’est ce que font les associations de protection de l’enfance, qui savent combien c’est à la source, et donc dans les rapports sociaux, que prennent naissance les drames des familles.

Dans ces rapports, force est de constater que l’on y trouve majoritairement un travail bâclé, des affirmations orientées, des préjugés à foison et une grande quantité d’inexactitudes. Dans l’état actuel de la protection de l’enfance, qui fonctionne en disqualifiant chaque fois que cela est possible le parent protecteur (le plus souvent la mère), on trouve toutes les lamentables théories que sont : l’instrumentalisation par la mère, le syndrome d’aliénation parentale, la relation fusionnelle anormale mère/enfant … S’ajoutent des préconisations drastiques, qui sont tellement nombreuses à aller dans le même sens que lire un rapport revient à en lire dix : séparation de l’enfant d’avec la mère, extension du DVH du père même s’il est accusé de prédation sexuelle, ou placement de l’enfant en foyer …

Le rapport une fois rendu, l’audience qui suit sert le plus souvent à l’entériner, mais de façon astucieuse, car le juge va donner la parole à toutes les parties, va respecter le contradictoire en façade alors que son idée est faite – il va suivre les préconisations de l’enquêteur social qui a forcément raison puisqu’il est NEUTRE !

Or tout le monde le sait : l’enquêteur social est un homme ou une femme comme tous les autres et ne détient pas la vérité. Il est influençable et le parent manipulateur a toutes les chances de le convaincre ! Il est perméable aux seules apparences et sa superficielle appréhension de la situation familiale est bien insuffisante pour lui donner de la fiablilité. Il va vite et se fait facilement berner.

Mais le juge veut aller vite, il n’a pas que ça à faire. Au lieu d’être un contre-pouvoir, un gardien du respect de la vie familiale et des droits de l’enfant, il va être celui qui n’attache de la valeur qu’aux dires de l’enquêteur qu’il a nommé. Vite un rapport, vite une décision conforme ! Le juge s’abrite derrière le rapport, c’est dans le meilleur des cas son paravent, dans le pire, son alibi. Ou bien le juge est-il vraiment un grand naïf qui prend tout enquêteur social pour un génie extra-lucide.

Peu importe si le rapport est écrit dans un sabir à peine correct ou s’il est plein de clichés, il émane d’un organisme neutre, étatique ou plus ou moins public, ou en tout cas agréé par la Justice et donc le juge ne va pas plus loin.

C’est contre cette dictature des rapports sociaux que l’avocat doit se battre. Un rapport social n’est pas écrit dans le marbre ! Il n’est pas LA vérité !

VIOLENCES FAITES AUX FEMMES : LEURS ENFANTS SOUFFRENT AVEC ELLES

 

violences conjugales by asteggiano copyright adagp paris 1

Les artistes portent un Ruban blanc contre les violences faites aux femmes: Les enfants sont ENCORE oubliés

Il arrive encore que l’on considère que les violences commises sur les femmes n’ont pas de conséquences sur les enfants, alors même que la situation serait celle d’une mère qui se fait frapper devant ses enfants. Non seulement on peut le lire ici ou là mais je sais que des magistrats raisonnent ainsi, et même de nombreux avocats. A titre d’illustration on entend plaider, et le juge écoute benoîtement, que certes « Monsieur » a été violent avec Madame, mais qu’il est un père gentil et affectueux … La meilleure preuve de l’aberration de ce raisonnement se trouve dans les nombreux dossiers de séparation dans lesquels l’épouse fait l’objet d’une Ordonnance de protection pour violence, alors même que l’époux continue de bénéficier des mêmes droits sur ses enfants qu’un père qui n’aurait jamais été violent. Aucun juge n’assortit les droits sur les enfants de la moindre restriction et même si le dossier est devant le juge des enfants le père ne voit pas ses droits spécialement réduits pour avoir été violent avec la mère : il ne voit ses droits réduits que s’il a été violent contre ses enfants – et encore faut-il que la preuve la plus absolue en soit rapportée ! En ces temps médiatiques où un Bertrand Cantat œuvre avec différentes complicités dans les journaux pour se réhabiliter au prétexte qu’il aurait payé vis à vis de la société ses gestes criminels, il nous faut encore et toujours interroger une société qui s’aveugle et catégorise les violences en les minimisant et en les justifiant. Or la violence sur une mère a un effet direct sur son enfant qui en est témoin : la violence physique sur la femme, qui crée aussi à l’évidence des dommages psychiques sur elle, a un retentissement psychologique immédiat et automatique sur ses enfants. Il faut que la voix de l’enfant qui a vu sa mère se faire battre par son père soit entendue, que son mal-être psychologique puisse être dit et pris au sérieux mais c’est rarement le cas ! Dans chaque dossier de femme battue, il faut rechercher la violence psychologique à laquelle ses enfants, si elle en a, sont exposés. Que l’enfant soit la victime psychologique directe des violences physiques subies par sa mère est une notion qui n’entre cependant pas encore dans la tête des juges et des professionnels. Il nous faut donc répéter qu’un enfant témoin de violences sur sa mère va développer immanquablement un état d’angoisse et/ou d’agressivité, qui le mènera en échec scolaire et dans des cas extrêmes dans des formes d’état dépressif ou morbide pouvant aller jusqu’au suicide. L’enfant court également le risque de se sentir responsable de cette violence, devant laquelle il est impuissant.

La Justice et le « plafond de verre »

Chaque jour apporte son lot de décisions de justice clémentes rendues dans des affaires de maltraitance d’enfants, en particulier dans des cas de violences sexuelles. Si parfois en dépit de notre indignation, on en vient à penser que peut-être le dossier recelait des éléments justifiant cette mansuétude, la répétition de ces décisions étonnament douces pour le coupable nous détrompe. Il s’agit bel et bien d’un laxisme judiciaire, inadmissible et extrêmement grave.

Très récemment, ce laxisme judiciaire a cessé de n’être connu, déploré et combattu que par le petit monde de professionnels de la protection de l’enfance. C’est toute la France qui découvre au mois de septembre et au mois de novembre 2017 que des tribunaux peuvent retenir le consentement d’une enfant de 11 ans à une relation sexuelle avec un homme de près de trois fois son âge ! Au lieu de retenir le viol, dans la première affaire le Parquet qualifie les faits « d’atteinte sexuelle », dans la deuxième affaire la mineure enceinte voit son agresseur acquitté par la Cour d’assises !

Les citoyens s’en émeuvent, les médias relaient leur indignation, leur incompréhension, et enfin quelque chose « bouge ».

La problématique de l’âge du consentement entre dans le débat public, pour la première fois. Le gouvernement a le réflexe de s’en emparer et annonce qu’il entend faire légiférer – il y en allait de la crédibilité de la Justice et de la confiance des familles.

Après ce premier mouvement salutaire, force est de constater qu’à ce jour la question n’est pas encore tranchée puisque le Sénat est défavorable à ce qu’un âge minimum du consentement soit fixé. C’est ainsi qu’après beaucoup d’espoir, l’inquiétude nous prend : la balle de ping pong qu’est devenue la protection de l’intégrité de l’enfant en France, va continuer à s’échanger entre les camps des uns et des autres …

L'art-libi de la pédophilie (2)

2018 02 art plus con que temporain

 

L'ENFANCE AU COEUR EXPRIME SON INDIGNATION FACE A L'IMMONDE EXPOSITION "L'AUBE DES RIGUEURS MOLLES" DONT LE BUT AVOUE EST D'APPORTER DES CHARGES SEXUELLES DANS L'UNIVERS DE L'ENFANCE

L’exposition « L’aube des rigueurs molles » qui se tient ACTUELLEMENT à Saint Etienne, subventionnée par la région Auvergne-Rhône-Alpes et  la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) illustre la gravité de la situation en France :

Sous couvert d’art, l’exposition met en scène des corps d’enfants aux postures douteuses, dont le sexe est représenté de façon animale …..

Les propos de des deux organisatrices sont tout à fait explicites   :« Nous détournons des éléments de l’enfance et du jeu pour leur apporter des charges sexuelles et affectives. L’enfance est pour nous un espace qu’il nous plaît d’ébranler, de subvertir et de réinventer (…) », et de poursuivre :  « Les deux fillettes arborent un membre métaphorique troublant la question du pénétrant-pénétré ». 

( exposition janvier/février 2018) : http://www.ac-ra.eu/p/fr/l-aube-des-rigueurs-molles

A l’heure actuelle, la démission des pouvoirs publics par rapport à ce phénomène d’apologie de la pédophilie, de banalisation de l’abus sexuel des enfants, est inexplicable et scandaleuse, (quand ils ne la défendent pas au nom de la liberté d’expression).

L’ART-LIBI DE LA PÉDOCRIMINALITÉ

Pourtant une société qui laisse certains artistes faire l’apologie de la pédophilie en la déguisant sous l’alibi de l’art est une société qui va mal.

La société française va donc très mal, car de nombreux artistes utilisent cet alibi et profitent de l’impunité qu’il leur assure. Hélas, contrairement à l’apologie de racisme, l’apologie de pédophilie n’est pas inscrit dans le code pénal ! . Le stratagème est visible et grossier, l’alibi et celui qui l’utilise pourraient être facilement confondus – pourtant aucune sanction ne vient mettre un terme à ce scandale. Au contraire !

De récents exemples illustrent l’art servant d’alibi, que nous appelons carrément « l’art-libi » tant il serait utile de le dénoncer – peut-être qu’un joli mot-dièse ainsi orthographié pourrait s’avérer utile pour rendre cette dénonciation « fashion »…

Citons par exemple Gabriel Matzneff : c’est un écrivain assez connu, bien que son lectorat soit assez confidentiel (ce dont il faut se réjouir d’ailleurs !) mais auquel les médias donnent souvent une tribune.

Il a reçu en novembre 2013 le prix RENAUDOT essai, alors que son œuvre est consacrée pour une grande partie à ses exploits sexuels avec de toutes jeunes filles et des garçons pour certains mineurs de moins de dix ans.

Je cite des extraits, tant ce qui vient d’être dit peut paraître choquant au point de n’être pas crédible :

Dans un livre très explicite ( « Les moins de seize ans » 1974 ) Gabriel Maztneff écrit :

"(…) Ce qui me captive, c'est moins un sexe déterminé que l'extrême jeunesse, celle qui s'étend de la dixième à la seizième année et qui me semble être – bien plus que ce que l'on entend d'ordinaire par cette formule – le véritable troisième sexe. (...) En revanche, je ne m'imagine pas ayant une relation sensuelle avec un garçon qui aurait franchi le cap de sa dix-septième année. (...)

Allant encore plus loin, Gabriel Matzneff écrit dans son livre « Un galop d’enfer » ( La Table Ronde 77-78 ) :

" Les petits garçons de onze ou douze ans que je mets ici dans mon lit sont un piment rare. "

" … (Orlando, 14 ans) Son petit dos, ses jolies petites fesses semblables à des pommes, ce délicieux petit trou du cul, quelle divine étroitesse, quelle chaleur, quelle fermeté ! Après l’amour, il se plaint que je l’ai possédé trop brutalement… " (page 281)

" …Vendredi soir. Journée délicieuse entièrement consacrée à l’amour, entre ma nouvelle passion, Esteban, beau et chaud comme un fruit mûr, douze ans, le petit que j’appelle Mickey Mouse, onze ans, et quelques autres, dont un de huit ans… " (page 286)

Et encore dans son livre « Mes amours décomposées » ( Journal des années 1983_1984 ), le même Gabriel Matzneff écrit à propos « d’un joli gamin, pétillant de malice, parlant un bon anglais, écolier bien propre, treize ans » qu’il rencontre en Asie: « Il n’a pas voulu que je le baise, mais il m’a sucé à merveille et m’a fait jouir.»

Quel scandale !

Citons maintenant Frédéric Mitterand : dans son roman (une évidente autobiographie) « La mauvaise vie » il raconte ses chasses de jeunes garçons en Thailande.

"(…) Le garçon marche dans la nuit à quelques pas devant moi. Pantalon de teinte sombre ajusté sur les hanches, étroit le long des jambes ; tee-shirt blanc qui colle au contour des épaules et à la ligne du dos ; bras nus, une Swatch au poignet, cheveux noirs avec des reflets brillants, dégagés sur la nuque. Démarche souple, allure tranquille, tout est beau, net, irréprochable. Il ne se retourne pas, il sait que je le suis et il devine sans doute que cet instant où je le regarde en profil perdu, de près et sans le toucher, me procure un plaisir violent. (…) On rit un peu sans bien se comprendre, je lui refile les billets pour deux heures avec de quoi s'offrir une autre dent en or et il sort en chantonnant. Nous sommes seuls. Mon garçon n'a pas dit un mot, il se tient devant moi, immobile, le regard toujours aussi droit et son demi-sourire aux lèvres. J'ai tellement envie de lui que j'en tremble. (…)Je m'arrange avec une bonne dose de lâcheté ordinaire, je casse le marché pour étouffer mes scrupules, je me fais des romans, je mets du sentiment partout ; je n'arrête pas d'y penser mais cela ne m'empêche pas d'y retourner. Tous ces rituels de foire aux éphèbes, de marché aux esclaves m'excitent énormément. La lumière est moche, la musique tape sur les nerfs, les shows sont sinistres et on pourrait juger qu'un tel spectacle, abominable d'un point de vue moral, est aussi d'une vulgarité repoussante. Mais il me plaît au-delà du raisonnable. La profusion de garçons très attrayants, et immédiatement disponibles, me met dans un état de désir que je n'ai plus besoin de refréner ou d'occulter. L'argent et le sexe, je suis au cœur de mon système ; celui qui fonctionne enfin car je sais qu'on ne me refusera pas. Je peux évaluer, imaginer, me raconter des histoires en fonction de chaque garçon ; ils sont là pour ça et moi aussi. Je peux enfin choisir. (…)

Le réflexe est de penser que ces textes sont punissables pénalement.