La résidence alternée

La résidence alternée permet un hébergement de l’enfant ou des enfants par un parent alternativement avec l’autre partent, l’enfant ou les enfants résidant chez chacun des deux parents selon une périodicité déterminée. C’est l’article 373-2-9 du code civil qui l’institue en 2002 car une pratique s’était développée sans que les juges n’aient vraiment les outils juridiques pour l’encadrer. Les travaux préparatoires nous indiquent que beaucoup de parents souhaitaient voir la loi instituer ce mode d’hébergement. C’est une pratique qui a eu du succès et n’est pas limitée aux couples divorcés ; elle est possible pour tous les couples, qu’ils aient eu à un moment donné une résidence commune ou qu’ils aient été séparés dès l’origine. C’est un mode d’hébergement assez particulier et qui ne convient pas à tous les enfants et à tous les parents, d’autant plus qu’il peut y avoir une alternance égalitaire et fréquente : l’enfant ou les enfants ayant une résidence alternée hebdomadaire chez chaque parent par exemple. Pour que la résidence alternée sur une base hebdomadaire soit possible, il convient que les domiciles de chaque parent ne soient pas éloignés, et que l’école ne soit pas non plus éloignée des deux domiciles afin que la vie quotidienne de l’enfant ne devienne pas un casse-tête. En pratique il est possible de constater un certain engouement pour la résidence alternée, mais cet engouement est surtout exprimé par les parents et en particulier par les pères qui n’ont jamais, dans l’histoire du droit de la famille, bénéficié de tant de droits ! De l’aveu de nombreux enfants, ce mode d’hébergement est malgré tout un peu compliqué sur le plan matériel et sur le plan psychologique il interroge : l’enfant a t’il réellement un rattachement à un « foyer » s’il en a deux ? La réponse n’est pas évidente. En outre dans le cas de problématiques sévères (enfant subissant un conflit avec un parent, pire, subissant un mauvais traitement par exemple) la notion de parent protecteur en cas de résidence alternée disparaît de fait. C’est un inconvénient qui conduit L’ENFANCE AU CŒUR à ne pas avoir un préjugé contre la résidence alternée, mais à lui préférer une résidence alternée de façon non égalitaire avec un rattachement au parent protecteur, qui sera si possible privilégié, par prudence.

Précisons que dans tous les cas il y aura un partage équitable des charges financières et que la résidence alternée ne prohibe pas le versement d’une pension alimentaire si les conditions en sont réunies.